Prescripteurs de saines addictions

Stupéfiants
EAN13
9782804496722
ISBN
978-2-8044-9672-2
Éditeur
Larcier
Date de publication
Collection
LSB. DR.BELGE
Langue d'origine
français

Stupéfiants

De

Larcier

Lsb. Dr.Belge

Trouvez les offres des librairies les plus proches :
ou
entrez le nom de votre ville

Offres


L’ouvrage a pour objectif de recenser la législation, tant au plan national qu’international, ainsi que la jurisprudence belge, applicables en matière de drogues.

Dans la première partie de l'ouvrage, l’évolution socio-juridique de la loi belge sur les drogues, qui s’est construite au gré des contraintes internationales et des réformes internes, est exposée et les différents instruments juridiques et politiques qui façonnent l’architecture de la réglementation en la matière sont détaillés. Sont ensuite exposées les principales réglementations internationales et européennes ainsi que quelques statistiques policières et judiciaires concernant le contentieux des drogues.

Dans la seconde partie de l’ouvrage, les dispositions de la loi sur les drogues sont détaillées, à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence. À ces fins, l’ouvrage est découpé en thématiques pour parler successivement des substances et des comportements incriminés et des peines applicables, tant aux comportements généraux qu’aux comportements spécifiques, en ce compris les circonstances aggravantes. Les règles spécifiques du droit pénal et de la procédure pénale en matière de drogues sont ensuite analysées, telles la récidive, la cause d’excuse de délation, la suspension et le sursis, les saisies et les confiscations, les perquisitions ou, encore, la force probante des procès-verbaux et la fermeture et l’arrestation administrative. L’ouvrage évoque également le principe ne bis in idem qui connaît quelques particularités en matière de drogues.

En fin d’ouvrage, le lecteur trouvera un index, les principales réglementations nationales et internationales en matière de drogues (parfois sous forme d’extraits) ainsi qu’une bibliographie lui permettant d’approfondir la réflexion.
S'identifier pour envoyer des commentaires.

Autres contributions de...

  • Lexique juridique belge
    Agathe De Brouwer, Guy Deville, Guillaume Schultz, Stéphanie Wattier, Irène Mathy, Viktor Pokorny, Line Burssens, David Ribant, Clémentine Malschalck, Romain Mertens, Olivia Nederlandt, Charles-Éric Clesse, Mathieu Beys, Christine Guillain, Estelle Bij...
    Larcier
    50,00
  • Actualités en droit pénal et exécution des peines
    Olivia Nederlandt, Franklin Kuty, Laurent Kennes, Christine Guillain
    Larcier
    58,00
  • Actualités en droit pénal 2019
    Jean-Baptiste Andries, Maria Luisa Cesoni, Nathalie Colette-Basecqz, Eric de Formanoir, Christian De Valkeneer, Elise Delhaise, Véronique Truillet, Damien Vandermeersch, Christine Guillain
    Larcier
    75,00
  • La réforme du Livre 1er du Code pénal belge
    Nathalie Colette-Basecqz, Michaël Fernandez-Bertier, Christine Guillain, Patrick Mandoux, Damien Scalia, Fanny Vansiliette, Laurent Kennes
    Larcier
    58,00
  • Chronique de droit pénal, 2011-2016
    Pauline Derestiat, Yves Cartuyvels, Christine Guillain, Olivia Nederlandt, Fanny Vansiliette
    Larcier
    149,00
  • La loi pot-pourri II, Un an après
    Marie-Aude Beernaert, Henri-D. Bosly, Christian De Valkeneer, Michaël Fernandez-Bertier, Daniel Flore, Mona Giacometti, Christine Guillain, Ludivine Kerzmann, Steve Lambert, Adrien Masset, Bernard Michel, Olivier Michiels, Thierry Moreau, Olivia Nederl...
    Larcier
    97,00
Plus d'informations sur Christine Guillain