- EAN13
- 9782711038923
- ISBN
- 978-2-7110-3892-3
- Éditeur
- LEXISNEXIS
- Date de publication
- 09/10/2024
- Collection
- MANUEL
- Nombre de pages
- 578
- Dimensions
- 24 x 15,8 cm
- Langue
- français
L'ouvrage de référence pour les contrats spéciaux.
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des
opérations qu'ils contribuent à réaliser. L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Il présente les contrats nommés du Code civil : soit les contrats sur les choses, les contrats sur les services, les contrats aléatoires et les contrats sur les litiges.
Points forts de l'ouvrage
1/ Un ouvrage complet et spécifique : volontairement axé sur les contrats nommés
afin de traiter le sujet dans son exhaustivité.
2/ Fiabilité et richesse de la documentation.
Sommaire :
Partie 1 : Les contrats sur les choses
Titre 1 : Les contrats translatifs de propriété
Titre 2 : Les contrats de mise à disposition
Partie 2 : Les contrats sur les services
Titre 1 : Le contrat d'entreprise
Titre 2 : Le contrat de mandat
Titre 3 : Le contrat de dépôt
Partie 3 : Les contrats aléatoires
Titre 1 : Le contrat de jeu et le contrat de pari
Titre 2 : Le contrat de rente viagère
Partie 4 : Les contrats sur les litiges
Titre 1 : Le contrat de transaction
Titre 2 : Les conventions d'arbitrage
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des
opérations qu'ils contribuent à réaliser. L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Il présente les contrats nommés du Code civil : soit les contrats sur les choses, les contrats sur les services, les contrats aléatoires et les contrats sur les litiges.
Points forts de l'ouvrage
1/ Un ouvrage complet et spécifique : volontairement axé sur les contrats nommés
afin de traiter le sujet dans son exhaustivité.
2/ Fiabilité et richesse de la documentation.
Sommaire :
Partie 1 : Les contrats sur les choses
Titre 1 : Les contrats translatifs de propriété
Titre 2 : Les contrats de mise à disposition
Partie 2 : Les contrats sur les services
Titre 1 : Le contrat d'entreprise
Titre 2 : Le contrat de mandat
Titre 3 : Le contrat de dépôt
Partie 3 : Les contrats aléatoires
Titre 1 : Le contrat de jeu et le contrat de pari
Titre 2 : Le contrat de rente viagère
Partie 4 : Les contrats sur les litiges
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Titre 2 : Les conventions d'arbitrage
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